LES COLLÉGIADES

CONSEIL GENERAL DU LOIRET Collectivité Territoriale

Présentation de la marque LES COLLÉGIADES

Déposée le 5 juin 1997 par CONSEIL GENERAL DU LOIRETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COLLÉGIADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DU LOIRETTODO domicilié(e) 15, rue Eugène Vignat, B.P.2019, 45010 ORLEANS CEDEX1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DU LOIRET - France.

La marque LES COLLÉGIADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COLLÉGIADES est expirée depuis le 5 juin 2007.

CONSEIL GENERAL DU LOIRET a également déposé les autres marques suivantes : ARNAUD , MEDI@LYS , DECISION LOIRET LA LETTRE DU CONSEIL GENERAL DU LOIRET , POLLU STOP , MEDIALYS , Le Loiret conseil Général le loiret, la bonne formule , NONO